Accueil du site > Les auteurs > Anne PIGEON-BORMANS, Avocat au barreau de Paris
Navigation
Articles les plus populaires
- Les nouveaux délais de prescription
- Responsabilités et statuts de l’Architecte
- Vie privée et droit à l’image des personnes (I)
- Distribution sélective, Luxe & Internet
- L’œuvre d’art multimédia (II - A & B)
- Image, liberté d’expression etc...
- Les modifications de la loi HURIET
- Des photographies des œuvres de PICASSO protégées par le droit d’auteur
- L’IMAGE ET LE DROIT
- Droits d’auteur des Journalistes, la révolution Hadopi ?
- GOOGLE et les images
- L’image des biens sur lesquels s’exerce un droit de propriété incorporel (3)
- Le Web 2.0 menacé ?
- Les définitions de l’oeuvre audiovisuelle
- Vie privée et droit à l’image des biens (2)
- BERLUTI/GUCCI
- L’image ne serait que la reproduction physique des traits ?
- Tribunaux spécialisés en propriété intellectuelle
- Droit de réponse & Internet
- Cobrason/Google, Home Cine Solutions
Avocat au barreau de Paris
17bis, rue Legendre 75017 PARIS
Tél. : 01 53 63 87 10
Fax : 01 53 63 87 11
E-mail : anne.bormans@gmail.com
Attention: avant d'adresser votre demande de consultation par e-mail, ou de prendre rendez-vous, merci de lire attentivement les conditions financières d'intervention du cabinet et de vous assurer que votre question concerne bien l'un des domaines du droit ci-après :
- droit de la propriété intellectuelle,
- droits d'auteur,
- droit de l'image,
- droit du multimédia,
- droit de la presse,
- droit des nouvelles technologies, internet notamment.
Tél. : 01 53 63 87 10
Fax : 01 53 63 87 11
E-mail : anne.bormans@gmail.com
Attention: avant d'adresser votre demande de consultation par e-mail, ou de prendre rendez-vous, merci de lire attentivement les conditions financières d'intervention du cabinet et de vous assurer que votre question concerne bien l'un des domaines du droit ci-après :
- droit de la propriété intellectuelle,
- droits d'auteur,
- droit de l'image,
- droit du multimédia,
- droit de la presse,
- droit des nouvelles technologies, internet notamment.
Articles de cet auteur
-
Droit et Architecture
Le droit moral de l’architecte
à propos d’un arrêt du Conseil d’Etat du 11 septembre 2006
par Anne PIGEON-BORMANS, Avocat au barreau de Paris (5 février 2007) -
BLOG’nROLL...
2000 - 2003
Journal d’une avocate
par Anne PIGEON-BORMANS, Avocat au barreau de Paris (16 janvier 2007) -
Droits d’auteur et Copyright
Photographies publicitaires et pragmatisme judiciaire...
A propos d’une décision de la cour de cassation du 12 juillet 2006
par Anne PIGEON-BORMANS, Avocat au barreau de Paris (4 décembre 2006) -
Droits d’auteur et Copyright
Extension du domaine de la ... licence légale
Rock the Code !
par Anne PIGEON-BORMANS, Avocat au barreau de Paris (17 octobre 2006) -
Droits d’auteur et Copyright
Fragrance et droit d’auteur : la position de la cour de cassation
Cour de Cassation 1ère chambre civile du 13 juin 2006
par Anne PIGEON-BORMANS, Avocat au barreau de Paris (30 août 2006)
Navigation
Résumé de carrière
- Avocat au Barreau de Paris, membre du MEDIA CLUB, Maître Anne PIGEON-BORMANS a prêté serment le 17 février 1993.
RSS 2.0